Jean-Marie Carbasse

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De: Jean-Marie CARBASSE
professeur à l'université Montpellier-I, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en histoire du droit et des institutions pour l'année 2009
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000020830971(source JORF)
nomination
09 Juillet 200909/07/2009
De: Jean-Marie CARBASSE
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
présidents de jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
president
JORFTEXT000020724098(source JORF)
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Jean-Marie Carbasse
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
12 mars 2007
pour l'année 2007
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000647776(source JORF)
nomination
04 Juillet 200704/07/2007
De: Carbasse (Jean-Marie)
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'université de Nîmes
Groupe:
Université de Nîmes
JORFTEXT000000649571(source JORF)
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Carbasse (Jean-Marie)
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants de l'Etat
président du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Groupe:
Comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
JORFTEXT000000644371(source JORF)
nomination
20 Février 200720/02/2007
De: Carbasse (Jean-Marie, Jules)
professeur des universités ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Jean-Marie Carbasse
Objet:
recteur de l'académie de Nice
Groupe:
Académie de Nice
a_sa_demande
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nice"
JORFTEXT000000810424(source JORF)
cessation de fonction
22 Juillet 200522/07/2005
De: Jean-Marie Carbasse
recteur de l'académie de Nice, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000419933(source JORF)
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Jean-Marie Carbasse
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Nice
Remplace:M. Bernard Saint-Girons
Groupe:
Académie de Nice
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nice"
JORFTEXT000000779523(source JORF)
nomination
25 Juillet 200325/07/2003
De: Carbasse (Jean-Marie)
professeur des universités ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Jean-Marie Carbasse
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres des jurys du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 mai 2001
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté
JORFTEXT000000222690(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Carbasse (Jean-Marie)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
Groupe:
Jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
JORFTEXT000000344411(source JORF)
composition
23 Octobre 199123/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.